Dossiers de droit européen

Studies in European Law

Collection dirigée par
Christine Kaddous et Bernard Dubey

La Direction


Christine Kaddous

Présidente

Christine Kaddous est professeure à l’Université de Genève, titulaire de la chaire Jean Monnet ad personam, directrice du Centre d’études juridiques européennes (CEJE), et directrice du programme de Master of Advanced Studies in European and international Governance (programme MEIG). Elle est professeure invitée à l’Université Paris-Panthéon-Assas et a été professeure invitée au Collège d’Europe (campus Natolin), aux universités de Gand, Nice Sophia Antipolis et Montesquieu Bordeaux 4. Elle a été professeure associée à l’Université de Fribourg et a travaillé auprès du Gouvernement suisse, au Département fédéral de justice et police (DFJP), dans les domaines du droit suisse, européen et international, en particulier dans le domaine des relations entre la Suisse et l’Union européenne, l’accord EEE, les droits de l’homme, les transports, la circulation des personnes, des biens, des services et des aides d’État. Elle est titulaire du brevet d’avocat et a exercé en tant qu’avocate dans des cabinets d’avocats en Suisse.

Christine Kaddous a étudié le droit à l’Université de Neuchâtel. Elle a obtenu un Master en droit (LL.M., Cantab) de l’Université de Cambridge (Royaume-Uni) et un Master en droit européen de l’Université Libre de Bruxelles. Sa thèse de doctorat soutenue à l’Université de Neuchâtel a porté sur le droit international dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne.

Elle a été présidente de la Société suisse de droit international (SSDI-SVIR) de 2008 à 2020. Elle préside le « Prix de la Société suisse de droit international » et est actuellement vice-présidente de l’Association suisse pour le droit européen (ASDE).

Bernard Dubey

Vice-Président

Bernard Dubey est chef de l’unité Droit européen et coordination Schengen / Dublin au sein de l’Office fédéral de la justice, à Berne. Il est également chargé de cours à l’Université de Fribourg.
Après un diplôme d’Etudes approfondies (DEA) en droit communautaire à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Bernard Dubey a obtenu son brevet d’avocat dans le canton de Fribourg, puis rédigé et soutenu sa thèse sur la répartition des compétences au sein de l’Union européenne à la lumière du fédéralisme suisse, en cotutelle auprès des Universités de Paris I et de Fribourg.
Il a exercé la profession d’avocat au sein de l’Etude Hartman & Dreyer, à Fribourg, de 2001 à avril 2008, date à laquelle il est entré au service de l’Office fédéral de la justice, d’abord en tant que juriste de droit européen, puis, depuis 2019, en tant que chef du droit européen.
Il enseigne le droit depuis 2002 à l’Université de Fribourg en tant que chargé de cours. Depuis 2008 plus particulièrement, il a assuré et assure encore divers enseignements en droit européen (droit du marché intérieur, droit institutionnel, contentieux européen) ainsi qu’en droit des accords bilatéraux entre la Suisse et l’Union européenne, au sein de la Faculté de droit de l’Université de Fribourg.
Ses publications sont essentiellement consacrées au droit de l’Union européenne et aux accords bilatéraux.


Le Comité


Christian Grosjean

Secrétaire-Trésorier

Christian Grosjean est associé au sein d’une étude d’avocats genevoise.

Il a étudié le droit à l’université de Genève, il a été assistant du professeur Alain Hirsch au sein du Centre d’études juridiques européennes (CEJE). Il a été chargé de recherche au sein de l’association pour l’étude de l’économie d’assurance (Association de Genève), ainsi qu’à l’UC Berkeley law.

Après avoir obtenu sa licence en droit, il s’est vu délivrer un brevet de notaire, dans le canton du Valais et un brevet d’avocat, dans le canton de Genève. Il a obtenu le titre de spécialiste FSA (Fédération Suisse des Avocats) en responsabilité civile et droit des assurances.

Il est spécialisé en droit des assurances, de la construction et de l’immobilier. Il a exercé le métier d’avocat, en qualité d’associé, au sein d’études genevoises.

Il est l’auteur de diverses publications en matière de droit de la construction, droit des assurances et droit européen.

Bettina Hummer

Membre du comité

Bettina Hummer a étudié le droit aux Universités de Saarbrücken, Freiburg en Breisgau et Lausanne où elle a obtenu son doctorat en 1996. Depuis 2006, elle est Professeure ordinaire à l’Université de Lausanne; elle y enseigne le droit social et l’allemand juridique. Bettina Hummer a aussi enseigné le droit social ainsi que le droit européen aux Universités de Neuchâtel et de Fribourg. De 2011 à 2015, elle était Doyenne de la Faculté de droit de l’Université de Lausanne. Ses domaines de recherche sont le droit social suisse, le droit social de l’Union européenne et les interactions entre la sécurité sociale et le droit de la RC. Depuis 2008, elle est active dans la formation d’avocat spécialiste FSA en droit de la RC et des assurances, ce en collaboration avec le Professeur Franz Werro de l’Université de Fribourg. Bettina Hummer est entre autres membre du réseau d’experts MoveS qui est rattaché à la Commission européenne.

Laurent Moreillon

Membre du comité

Laurent Moreillon a étudié le droit à L’Université de Lausanne où il a obtenu son Bachelor et son Master en 1982. Il a achevé son doctorat en 1987 ainsi que son Brevet d’Avocat en 1989. Il a effectué un séjour de 2 ans à Londres auprès de la London School of Economics et du King’s College, de 1989 à 1991 en qualité de Research Scholar. De retour en Suisse, il a pratiqué comme Avocat dans le Canton de Vaud (Suisse) ainsi que dans d’autres cantons, et depuis lors en qualité d’Avocat-Conseil à Lausanne. Parallèlement, il a assumé une carrière académique comme Professeur Associé à l’Université de Lausanne, avec fonction pendant de nombreuses années de Doyen de la Faculté de droit, de Sciences criminelles et d’Administration publique de cette Université. Il porte aujourd’hui la fonction de Professeur Honoraire.

Ses domaines de recherches et de compétence sont le droit de l’Union Européenne (coopération judiciaire pénale), le droit pénal, la procédure pénale ainsi que le droit bancaire et financier. Il est l’auteur de nombreuses publications, monographies et commentaires dans les domaines précités.