Dossiers de droit européen

En Europe, les règles fondamentales en matière de transports émanent désormais de l’Union européenne. Le droit européen des transports s’est considérablement développé au cours des trente dernières années et évoluera encore en réponse aux défis que pose la croissance de la mobilité. Le présent ouvrage expose de manière actualisée, synthétique et complète ce droit en constante évolution. La première partie en illustre le contexte historique et systématique, y compris les principes directeurs ancrés dans les Traités fondateurs de l’Union. La deuxième partie aborde en détail l’acquis en vigueur à la lumière de la jurisprudence de la Cour de justice. La législation relative aux différents modes de transport, ainsi que les mesures en matière de transport multimodal et d’infrastructures, y sont analysées. L’action extérieure de l’Union est systématiquement prise en compte, tout comme le rayonnement du droit de l’Union par-delà ses frontières. Chaque chapitre comporte en outre un bilan des actions entreprises par l’Union dans chaque domaine et aborde leurs perspectives de développement.