Droit européen des transports, 2006
Roland Bieber / Francesco Maiani / Marie Delaloye
Cet ouvrage vise à analyser et exposer de manière actualisée, synthétique et complète ce droit en constante évolution. L’objet de sa première partie est d’illustrer son contexte historique et systématique, une attention particulière étant accordée aux principes matériels et institutionnels définis par le Traité CE. Sa deuxième partie est en revanche consacrée à un examen détaillé de l’acquis communautaire en vigueur, à la lumière de la pratique des institutions et de la jurisprudence de la Cour de justice. La législation et les accords internationaux conclus par la Communauté en matière de transports routiers, fluviaux, ferroviaires, maritimes et aériens y sont analysés, tout comme les mesures portant sur la promotion du transport intermodal et celles relevant de la politique européenne des infrastructures. Le dernier chapitre est consacré aux relations entre la Communauté européenne et la Suisse dans le domaine des transports, thème obligé eu égard à la position géographique de cet État, d’une part, et illustratif du phénomène plus vaste du rayonnement du droit de l’Union par-delà ses frontières, d’autre part. Chaque chapitre est complété par un bilan des réalisations de l’Union dans le domaine concerné et par l’illustration des initiatives actuellement à l’examen des instances européennes.
Commentaire
"Extrêmement complet et précis, ce livre constitue un instrument de référence pour tous ceux qui s'intéressent à un secteur où l'impact du droit communautaire est déterminant."
Denys Simon, Revue trimestrielle de droit européen 2007, vol.43, n°1, p.185.